Nous Vous Invitons à Consulter les CGU Jacquie et Michel Black ! Celles-ci sont accessibles en bas de page, sur la page d’accueil. Précisons qu’il ne s’agit pas uniquement des règles pour utiliser les services Jacquie et Michel Black mais aussi des conditions relatives à la vente des différentes offres payantes. Il est donc fait mention des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente. Vous pouvez aussi les Télécharger au Format PDF !
Grâce à une lecture attentive des Conditions Générales d’Utilisation, Vous connaîtrez ainsi le Processus Complet d’Inscription chez J&M Black ! Vous allez aussi découvrir toutes les spécificités d’un Abonnement Or, Argent ou Bronze et pourrez donc vous engager en toute connaissance de chose ! Pas de Mauvaise Surprise en Prenant le Temps de Lire ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente !
Voici le Sommaire :
1. Préambule
2. Pré-requis
3. Définitions
4. Objet et champ d’application
5. Opposabilité
6. Inscription sur le Site Internet et ouverture d’un Compte
6.1 Inscription sur le Site Internet
6.1.1 Inscription via le Site Internet
6.1.2 Inscription via une application mobile
6.2 Mise en attente des profils
7. Souscription d’un Abonnement et modalités financières
7.1 Modalités de paiement des Abonnements
7.2 Abonnements
7.2.1 Souscription à un Abonnement de Services
7.2.2 Suivi de commande
7.2.3 Satisfait ou Remboursé
7.3 Frais
8. Droit de rétractation
9. Obligations de Global Digital Média SA et/ou ses sociétés affiliées
9.1 Qualité des Services
9.2 Maintenance et mise à jour
9.3 Modération
9.4 Sécurité
10. Obligations des Membres
10.1 Fiabilité des profils
10.2 Utilisation conforme
10.3 Interactions sociales
10.4 Sécurité
11. Assistance technique
12. Propriété intellectuelle
12.1 Eléments des Services
12.2 Eléments des tiers
12.3 Eléments mis en ligne par le Membre
13. Responsabilité et garantie
14. Notification d’un contenu illicite
15. Données à caractère personnel
16. Traçabilité
17. Désinscription du Site Internet et Résiliation d’un Abonnement
17.1 Désinscription du Site Internet
17.2 Durée de l’Abonnement
17.3 Résiliation d’un Abonnement
17.4 Suspension et résiliation pour faute
17.4.1. Suspension
17.4.2. Résiliation par Global Digital Média SA et/ou ses sociétés affiliées
17.4.3. Résiliation par l’Abonné
18. Force majeure
19. Bonne foi
20. Sincérité
21. Titres
22. Nullité
23. Intégralité
24. Convention de preuve
25. Confidentialité
26. Langue
27. Règlement des litiges
27.1 Loi applicable
27.2 Tribunal compétent
27.3 Médiation
28. Informations précontractuelles
29. Mentions légales
Quelques Extraits Intéressants (et Non Exhaustifs) !
